Conseil municipal

Ordre du jour 

Adoption du procès-verbal de la séance du 31 août 2023

Actes de gestion

1   Actes de gestion du maire - Rapporteur : Christophe QUINIOU

Conseil municipal

2   Commission finances et services publics - décès de madame Huguette FAZ, adjointe au maire - installation d'un conseiller municipal - Rapporteur : Christophe QUINIOU

3   Commission finances et services publics - création d'un poste d'adjointe au maire - élection de la onzième adjointe au maire - Rapporteur : Christophe QUINIOU

4   Commission finances et services publics - élection d'une nouvelle adjointe au maire - indemnités de fonction du maire, des adjoints au maire, des conseillers municipaux bénéficiant d'une délégation de fonction du maire - adaptation du tableau - Rapporteur : Christophe QUINIOU

5   Commission finances et services publics - commissions municipales affaires sociales et finances et services publics - remplacement de madame Monique AGUILERA, conseillère municipale démissionnaire - commission animation - remplacement de madame Huguette FAZ, adjointe au maire décédée - Rapporteur : Christophe QUINIOU

6   Commission finances et services publics – renouvellement des membres de la commission d'appel d'offres - modalités de dépôt des listes – démission de madame Monique AGUILERA, conseillère municipale et décès de madame Huguette FAZ, adjointe au maire - Rapporteur : Christophe QUINIOU

7   Commission finances et services publics - Election de la commission d'appel d'offres - Rapporteur : Christophe QUINIOU

8   Commission finances et services publics - représentation du conseil municipal à la résidence pour personnes âgées "Le Verger" à Genas - remplacement de madame Monique AGUILERA, conseillère municipale démissionnaire -au Groupement d'associations artistiques pour la gestion du KEDEZAR et au Fonds d'Aide aux Jeunes (F.A.J) - remplacement de madame Huguette FAZ , adjointe au maire décédée - Rapporteur : Christophe QUINIOU

9   Commission finances et services publics - Commission Consultative pour les Services Publics Locaux - élection des conseillers municipaux membres de cette commission et désignation des représentants d'associations locales appelés à y siéger - Rapporteur : Christophe QUINIOU

10 Commission finances et services publics - concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un espace multiculturel - Election d'une commission d'appel d'offres ad hoc - modalités de dépôt des listes - Rapporteur : Lionel CLARINI

11 Commission finances et services publics - concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un espace multiculturel - élection d'une commission d'appel d'offres ad hoc - élection - Rapporteur : Lionel CLARINI

12 Commission finances et services publics - concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un espace multiculturel - approbation du règlement intérieur du jury de concours - Rapporteur : Lionel CLARINI

Développement

13 Commission développement - autorisation donnée à madame Odette GARBRECHT, première adjointe au maire, de déposer une déclaration préalable - dossier appel à projet gare - Rapporteur : Odette GARBRECHT

14 Commission développement - réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - actualisation de la politique de réservation de la ville de Meyzieu et passage à la gestion en flux – charte partenariale et convention de gestion en flux des réservations - approbation des orientations de la politique de réservation de la ville de Meyzieu et de la convention type de passage à la gestion en flux des réservations à signer entre la ville de Meyzieu et chaque bailleur - autorisation donnée au maire à signer lesdites conventions - Rapporteur : Odette GARBRECHT

15 Commission développement - projet de convention - passage des Maisons Rouges - entretien d'une voie verte ouverte à la circulation publique - autorisation donnée au maire de signer la convention - Rapporteur : Pascale NACCACHE

Finances

16 Commission développement - convention de partenariat entre la maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE) et la Ville - financement de la coordination - autorisation donnée au maire de la signer - Rapporteur : Grégory ACHARD

17 Commission finances et services publics - exercice 2023 - provisions : constitution des provisions pour litiges et contentieux, et pour risques et charges - Rapporteur : Lionel CLARINI

18 Commission finances et services publics - nouvelle campagne de stérilisation des chats errants - convention avec l'association Ron Rhône - autorisation donnée au maire de signer la convention. - Rapporteur : Pascale NACCACHE

19 Commission animation - octroi d'une subvention à l'association des parents d'élèves de l'école Marie Curie - Rapporteur : Bénédicte PLACE

20 Commission développement - association de copropriétaires – attribution de subventions - Rapporteur : Pascale NACCACHE

21 Commission développement - projet de convention – ACTEE Cube.s écoles - autorisation donnée au maire de signer la convention - Rapporteur : Manuel TRARIEUX

22 Commission affaires sociales – convention quadripartie d'objectifs et de moyens entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) et l'association des centres sociaux et culturels de Meyzieu et la caisse d'allocations familiales (CAF) de Lyon – autorisation donnée au maire de signer la convention - Rapporteur : Odette GARBRECHT

23 Commission animation - aide au développement du cinéma - attribution d'une subvention à l'exploitant Ciné-Meyzieu - autorisation donnée au maire de signer la convention - Rapporteur : Christophe QUINIOU

24 Commission animation - schéma métropolitain de développement des enseignements artistiques - conservatoire de musique et d'art dramatique de Meyzieu - autorisation donnée au maire de signer une convention et de percevoir une subvention de la métropole - Rapporteur : Christophe QUINIOU

25 Commission animation - Association Majolane d'Education et de Loisirs (A.M.E.L) - attribution d'une subvention de fonctionnement - Rapporteur : Christophe ROBERT

26 Commission animation - projet "Voix-Ci Voix-là" - autorisation donnée au maire de déposer un dossier de demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) - Rapporteur : Christophe QUINIOU

27 Commission animation - Association Woodstower - Projet Woodstour 2023 - attribution d'une subvention de fonctionnement - Rapporteur : Christophe QUINIOU

28 Commission animation – association "USM Football" – attribution d'une subvention exceptionnelle - Rapporteur : Christophe ROBERT

29 Commission développement - plan d'action emploi insertion - subvention de la ville de Jonage dans le cadre de la relation entreprise et subvention à l'association ALLIES pour une action d'accompagnement des demandeurs d'emploi - autorisation donnée au maire de signer la convention - Rapporteur : Grégory ACHARD

Personnel

30 Commission finances et services publics - personnel communal - modifications et créations de postes - Rapporteur : Gérard REVELLIN

Divers

31 Commission animation - accueils collectifs de mineurs - règlement intérieur - adoption - Rapporteur : Christophe ROBERT

QUESTIONS ORALES