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Hôtel de Ville
Place de l'Europe
69330 Meyzieu

Vie citoyenne

Conseil municipal

Retrouvez l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil municipal.

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Le conseil municipal se réunira, en séance publique, à l'hôtel de ville, même si pour des raisons de respect des consignes sanitaires et d'espace, le public ne pourra être accueilli qu'en nombre réduit, avec port du masque obligatoire.
En cas d’oubli, la Ville de Meyzieu mettra à disposition du public des masques chirurgicaux jetables.

Ordre du jour                                                                                     

Adoption du procès-verbal de la séance du 23 juillet 2020

  • 1.      Actes de gestion du maire

Conseil Municipal

  • 2.      Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) - proposition d'une liste de contribuables pouvant être  appelés à siéger à la CCID
  • 3.      Comité consultatif communal sur l'alimentation - désignation des élus membres du collège des élus
  • 4.      Désignation d'un correspondant défense

Développement

  • 5.      Commission "Développement" - Acquisition d'un garage rue de Nantes à Meyzieu par préemption de la métropole de Lyon
  • 6.      Commission "Développement" - Acquisition d'un garage rue de Nantes à Meyzieu à l'amiable
  • 7.      Commission "Développement" - Projet d'une salle Arena (Décines) - déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Habitat  (PLU-H) de la métropole de Lyon - concertation  - avis de la ville de Meyzieu
  • 8.      Commission "Développement" - Cession à titre gratuit de la ville de Meyzieu à la métropole de Lyon d'une partie des parcelles 69282BA42 et BA6 rue Victor Hugo sur le secteur d'Herbens
  • 9.      Commission "Développement" - Adhésion de la ville de Meyzieu au Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) 2030 de la métropole de Lyon
  • 10.   Commission "Développement" - changement du périmètre du marché forain du centre ville

Finances

  • 11.   Commission "Finances et services publiques" - Exercice 2020 - autorisations de programme - crédits de paiement - construction d'un nouveau groupe scolaire, d'un nouveau gymnase, réhabilitation de l'espace Jean Poperen, réhabilitation et construction d'un nouveau centre technique municipal (C.T.M.)
  • 12.   Commission "Finances et services publics" - Exercice 2020 - décision modificative n° 1
  • 13.   Commission "Finances et services publics" - Exercice 2020 - provisions : constitution des provisions pour litiges et contentieux, et pour risques et charges
  • 14.   Commission "Finances et services publics" - Gestion de l'inventaire - mise à jour du mode et de la durée d'amortissement des immobilisations
  • 15.   Commission "Animation" - Contrat Educatif Local (C.E.L.) - autorisation donnée au maire de percevoir et verser les subventions
  • 16.   Commission "Animation" - Coopératives scolaires - solde de la subvention des crédits libres 2020-2021
  • 17.   Commission "Animation" - Aide au développement du cinéma - attribution d'une subvention à l'exploitant du Ciné-Meyzieu - autorisation donnée au maire de signer la convention
  • 18.   Commission "Animation" - Conservatoire de musique et d'art dramatique - attribution d'une remise à la ré-inscription et remboursement au titre de l'année scolaire 2020-2021
  • 19.   Commission "Animation" - Centre aquatique Les Vagues - contrat de concession de service public - modification de la grille tarifaire - autorisation donnée au maire de signer l'avenant n° 4
  • 20.   Commission "Développement" - convention relative au versement d'un fonds de concours (F.I.C.)  par la commune de Meyzieu à la métropole de Lyon dans le domaine de la voirie
  • 21.   Commission "Finances et services publics"' - fourniture de gaz naturel - convention avec la centrale d'achat UGAP - autorisation donnée au maire de la signer
  • 22.   Commission "Développement" - Associations de copropriétaires - attribution de subventions
  • 23.   Commission "Développement" - Emploi insertion - mission locale Bron-Décines-Meyzieu - autorisation donnée au maire de signer la convention d'objectifs - attribution d'une subvention
  • 24.   Commission "Développement" - Evolution de la participation de la ville de Jonage à l'action Relation Entreprises 2019

Travaux

  • 25.   Commission "Développement" - Extension du réseau public de distribution d'électricité - autorisation annuelle
  • 26.   Commission "Développement" - Projet Grand large : lancement du programme d'extension, restructuration de l'école primaire Grand large

Développement

  • 27.   Commission "Développement"  - Requalification de l'espace public - 68 rue de la République - autorisation donnée au maire de déposer une déclaration préalable

Personnel

  • 28.   Commission "Finances et services publics"  - Personnel communal - adoption du plan de formation 2020
  • 29.   Commission "Finances et services publics"  - Personnel communal - versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
  • 30.   Commission "finances et service public" - Personnel communal - modification de l'organigramme des services de la ville et du  Centre  Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
  • 31.   Commission "Finances et services publics"  - Personnel communal - modification de postes à la direction des finances, au conservatoire de musique et d'art dramatique et à la direction enfance et éducation
  • 32.   Commission "Finances et services publics" - personnel communal - adhésion au contrat d'assurance proposé par le CDG 69 contre les risques financiers liés au régime de protection sociale et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le CDG 69
  • 33.   Commission "Finances et services publics" - Personnel communal - précisions concernant le recrutement de contractuels sur des emplois permanents

Divers

  • 34.   Commission "Développement" - Société publique locale d'efficacité énergétique OSER - compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2019
  • 35.   Commission "Développement"  - Compte rendu annuel 2018 - prix et qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
  • 36.   Commission "Développement" - Rapport annuel 2018 - Métropole de Lyon - prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement
  • 37.   Commission "Développement" - Compte rendu annuel à la collectivité (C.R.A.C.) 2019 - exploitation de panneaux photovoltaïques par la société SOL ARCADIA PRODUCTION SARL

Questions diverses